Marque enregistrée - Marque en vigueur

IDEA HOME DECO
PAPETERIE PROVENCALE

Numéro de dépôt :
4424367
Date de dépôt :
31/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2028
IDEA HOME DECO de PAPETERIE PROVENCALE

Présentation de la marque IDEA HOME DECO

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2018 par PAPETERIE PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IDEA HOME DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est PAPETERIE PROVENCALE domicilié(e) PARC DE L'ARGILE - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VARRAUD SANTELLI ESTRANY BROM, Madame MARIE LINE BROM domicilié(e) 52 BOULEVRAD CARNOT - 06400 - CANNES - France.

La marque IDEA HOME DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEA HOME DECO arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.

PAPETERIE PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : emballage futé , Festiboutik la boutique de la fête!


PAPETERIE PROVENCALE - PARC DE L'ARGILE - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


SCP VARRAUD SANTELLI ESTRANY BROM, Madame MARIE LINE BROM - 52 BOULEVRAD CARNOT - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.